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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON
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EH MON AIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EH MON AIL
BASMAISON S.A.

Numéro de dépôt :
1450667
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
02/02/2018
EH MON AIL de BASMAISON

Présentation de la marque EH MON AIL

Déposée le 2 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « EH MON AIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON domicilié(e) 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381151) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BASMAISON domicilié(e) 67 Rue Chappe, ZI LE BREZET,63014 CLERMONT FERRAND (dossier no 2381151) - 63014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EH MON AIL est expirée depuis le 2 février 2018.

BASMAISON a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI AIL , FRUCTI'AIL , TERROIR D'ORIGINE , HISTOIRE D'UN TERROIR , EUROP'AIL , LES JARDINS D'AUVERGNE , FRUCTIPLANTS


BASMAISON S.A. - 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381151) - 63100 - France - SIREN 866200546


S.A. BASMAISON - 67 Rue Chappe, ZI LE BREZET,63014 CLERMONT FERRAND (dossier no 2381151) - 63014 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381151 - Publication au BOPI 2008-08-01

Renouvellement sans limitation n°2106389 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Légumes conservés, séchés et cuits, produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.